Permis B / 125

Oh, je reste très correct, même pas moqueur

Et puis j'ai téléchargé mon RIR donc si tout d'un coup il y a du changement il faudra expliquer le retrait d'un droit acquis depuis trente ans...

A suivre...

Faisant état de ma double expérience, français de puis plus de 70 ans et Résident en Hongrie soviétique à l'époque pré-bonheur démocratique, je vous jure que jamais, au grand jamais je ne demanderais à une bureaucratie quelle qu'elle fut quoi que ce soit quant à la validité d'un document émis par cette même bureaucratie. C'est écrit sur ton permis que tu as le droit. Point barre. Demander à ton assurance de valider le papier émis par le ministère de l'intérieur, je trouve que c'est une faute de goût veux tu aller en conseil d'état pour faire établir la prévalence d'une opinion commerciale sur un papier bureaucratique??? toi, mon garçon, tu vas aller faire un stage de rééducation et si tu insistes, tu vas aller soigner tes nerfs fatigués dans un hôpital fait pour ça...

Ce sujet m'a mis le doute d'un seul coup, et j'ai voulu consulter le site "Telepoints" mais apparemment il est en rade depuis plusieurs jours (saturé).
Je trouve étonnant qu'un site de l'administration françouaise puisse dysfonctionner étant donné qu'il est français...

MAK1 a écrit:Ce sujet m'a mis le doute d'un seul coup, et j'ai voulu consulter le site "Telepoints" mais apparemment il est en rade depuis plusieurs jours (saturé).
Je trouve étonnant qu'un site de l'administration françouaise puisse dysfonctionner étant donné qu'il est français...

Ceci dit, panne ou pas panne, le caractère dysfonctionnel  de la susedite agence, ça c'est du constant !


Mais c'est anecdotique et je retiens qu'à priori, le volet assurance semble sécurisé pour oli49 !

bien sur, mais il a réveillé l'instinct de chasseur-cueilleur du commissaire politique qui sommeille en moi! Je vais aller me re-regarder "twist again à Moscou", bon sang; Bien qu'il n'y ait pas de moto au catalogue dans ce film jouissif que je recommande.

olieric a écrit:bien sur, mais il a réveillé l'instinct de chasseur-cueilleur du commissaire politique qui sommeille en moi! Je vais aller me re-regarder "twist again à Moscou", bon sang; Bien qu'il n'y ait pas de moto au catalogue dans ce film jouissif que je recommande.

Ca a l'air de valoir son pesant de beluga :




Ici, on a même du pétaradant :

Salut les gars !

J'ai effectivement vu que TELEPOINTS est en rade... comme pas mal de sites administratifs faits pour nous "simplifier la vie"... Suite a ma demande de précisions, l'ANTS m'a de nouveau indiqué qu'ils étaient débordés et que du coup l'ordinateur qui doit me répondre (j'ose espérer que c'est une machine qui a traité ma première demande) mettrait plus de temps que prévu... Bref, le tout numérique...

Olieric, je comprends ton point de vue dans une optique "mauvais côté du rideau de fer"... il est vrai que ceux qui posaient trop de questions méritaient une rééducation dans les règles pour leur apprendre qu'il n'y a pas de question

Je suis aussi d'accord pour admettre qu'il y a un sacré formatage du "bon côté du rideau de fer" également...formatage de réussite, de simplification, d'absence de réflexion, de nivellement par le bas.... (cf. éloge d'un carburateur )

Franchement, je veux bien être interné, cependant la question que je me suis posée me semble légitime : que ce passe t-il si je renverse un gosse qui court après son ballon ? Déjà, humainement, je ne suis pas certain de pouvoir encaisser si l'accident est un tant soit peu grave. Mais après, si outre ma faute d'inattention, de conduite ou autre on vient me dire que j'étais dans l'illégalité en conduisant, que du coup ça passe au pénal et que je dois assumer financièrement les dommages, ma défense et tout le reste... Ben ça pique un peu... ça ruine ta vie...

Enfin, les choses ne sont pas si claires (cf. ci-dessus). Sur mon permis il n'est pas marqué que j'ai le A1 mais le AL, soit 80cm3 et boite auto... En plus ça a été accordé par erreur (en 1993) et le seul texte que j'ai trouvé est une vague ordonnance de l'ancêtre Darmanien dont je ne connais pas la réelle valeur juridique... Lors de la mise en place des systèmes informatiques, le droit acquis a été maintenu (petite subtilité avantageuse des systèmes démocratiques qui tend à disparaître je te l'accorde ) et transformé en A1 puisque le AL avait disparu.

Toi même tu m'apportais une réponse toute faite, en contradiction avec la mention figurant sur mon permis : "on peut conduire une 125 avec un permis B sans formation de 7 h si on a eu le permis avant 1980 ou si on démontre qu'on a conduit une 125 entre 2006 et 2010" (le site de D, chapitre trois, verset 12)... Dans mon cas, mon permis est de 93 et entre 2006 et 2010 je conduisais ma 2cv...

Enfin, je préfère poser la question à mon assureur maintenant, quand tout va bien, plutôt qu'à l'occasion d'un accident : vu le temps que ça lui a demandé de me répondre, ça ne semblait pas aller de soi et il a reconnu qu'il avait commis une erreur en ne validant pas mon permis il y a trois ans...  

Bref, je suis sûrement tatillon et procédurier (déformation pro ) mais je pense qu'il est préférable de mettre certaines choses au carré avant tout problème, les conséquences étant trop graves parfois.

Sans aller jusqu'à interroger l'ANTS (réponse stupide, en tout cas la première mais j'ai bien peur que ce ne soit la même pour la seconde tentative), je pense que les gens qui sont dans mon cas devraient :

- soit passer la formation de 7h et basta ;
- soit passer le A2 (j'y réfléchis sérieusement) ;
- soit vérifier d'une part qu'ils ont bien le A1 sur TELEPOINTS et d'autre part que leur assureur est au courant de la situation : ce n'est pas après un accident qu'ils seront en position de force pour négocier avec un assureur qui utilisera toutes les ficelles possibles pour se défiler (ils ne sont pas tous comme ça mais faut reconnaitre qu'il y en a...)

Bonne soirée à tous et surtout à Marzan !

Je crois bien que je vais aller regarder ce film aussi !!!

permis 125 cm3 de moins de 15cv, ce qui n'est pas le cas de toutes les 125

APRILIARS 125 30CV cartons 15

J'aime bien l'aprilia classic et ça reste du 15cv !

J'ai reçu la réponse de l'ANTS, rédigée par une vraie personne cette fois-ci, ce matin.

Eh bien...L'ANTS "ne sait pas", c'est pas le bon service et je devrais plutôt contacter une auto-école... :

"Bonjour,

Monsieur, nous nous permettons de revenir vers vous concernant votre demande.

Nous comprenons que vous souhaite obtenir des informations sur votre permis de conduire A1.

Notre service est en charge du suivi des demandes en ligne et de l'acheminement des titres.

Par conséquent, nous vous invitons à consulter le site de service-public.fr, ou vous rendre dans un auto-école.

Nous espérons avoir répondu à vos attentes et vous remercions pour votre patience."

Je clôture donc ce post sur le permis B, la formation de 7 h et les 125 en espérant que ça pourra éventuellement aider d'autres personnes qui sont dans mon cas.

Si vous avez un permis B qui mentionne un permis motocyclette légère obtenu par équivalence :

1 - Même si cette mention est erronée, il s'agit d'un droit acquis ;

2 - Normalement quelque soit la mention sur votre permis ("AL" ou autre "motocyclette de moins de 80cm3"), cette mention a été transformée en A1 et vous est acquise. Pour le vérifier, se rendre sur le site TELEPOINTS (quand ça fonctionne ) et télécharger son RIR. Si ce n'est pas le cas, il me semble que vous êtes en droit de signaler l'erreur à l'ANTS (votre titre mentionne un permis qui n'apparaît pas dans le RIR, c'est anormal). Il y a une procédure pour rectifier les erreurs ;

3 - La formation de 7 h permet à un titulaire du permis B depuis plus de deux ans d'avoir l'équivalence A1 : Si vous avez déjà le A1 sur votre RIR, vous n'êtes donc pas tenu de passer cette formation. Sur la formation elle-même tout reste une question de personne : ça peut aider à se sentir plus à l'aise, à acquérir des réflexes, à être sensibilisé sur des dangers. Je ne suis donc pas en train de dire qu'il ne faut pas la passer mais juste que vous n'êtes pas obligé de le faire puisque vous avez déjà le A1;

4 - Dernier conseil : Si votre assureur vous a assuré sans trop poser de question il me semble préférable de clarifier les choses avec lui avant tout problème. Normalement en lui envoyant votre RIR et en précisant que vous n'avez pas fait la formation de 7h compte tenu de la validation du A1 depuis la date d'obtention de votre permis B ça ne devrait pas poser de problème. Votre assureur vous confirmera (par écrit) que vous êtes bien assuré pour la conduite de votre moto. Conservez cet écrit dans un coin en espérant que ça ne serve pas

A plus et bonne journée à tous !

Donc, finalement, pas de réponse et tu a raison de t'assurer d'être compétent en faisant un stage. Cela, au moins te rassure. Je ne le saurais jamais puisque j'ai un permis de 1974 qui me donne accès à toutes les grosses motos, sans limitation de puissance... tant qu'on ne fait pas de coup en vache pour les permis des vieux. mais je vais donner mon conseil de consultant retraité. et notez bien que c'est à titre totalement pro bono.
Ce que je voudrais que tout le monde comprenne, c'est qu'il faut poser les questions juridiques au niveau juridique et les questions commerciales au niveau commercial. Une assurance vous répondra sur son niveau d'engagement en prenant toutes les réserves possibles et imaginables pour ne pas endosser la responsabilité d'un autre. Mais pour avoir une réponse sur la validité juridique du permis, c'est à l’émetteur du titre que la question doit être posée. Croiser les demandes crée un malaise de chacun des deux qui ne réagiront que en vous laissant dans le brouillard. L'administration, si elle voit qu'il y a une faille dans son édifice juridique, ne peut pas faire autrechose que du brouillard .
L'ANTS n'est pas une administration, c'est une agence qui travaille par délégation de responsabilité. Ils disent bien que leur responsabilité est de rédiger le titre, mais jamais de dire le droit. La loi te dit que ce qui est écrit sur ton titre est un droit acquis. Il faudrait, et c'est ce que je faisais quand on me payait pour ça, reprendre tout l'historique de cet article du code pour vérifier que chaque modification de la loi a bien été accompagnée des décrets d'application et des mentions supprimant les dispositions précédentes.
La loi, avec sagesse, dit que la possession du titre vaut droit. Et donc, ce travail de recherche n'est, à mon avis, à faire que par un attaché parlementaire qui préparerait une proposition de modification.
Et je crois que tu as eu raison de te poser la question puisque ma philosophie est qu'il faut avoir question à tout. Par contre je crois que tu t'es trompé en posant la question à ton assureur.
DONC, NOUS TE VOYONS BIENTÔT SUR TA MAGNIFIQUE MZ, SUR LES ROUTES DU MONDE. SUR DE TOI, DE TA CONDUITE ET DE TON BON DROIT.